• 579, avenue Jean Moulin
    83220 Le Pradet
  • Tél : +33(0)4 94 41 17 40
    fax : +33(0)4 94 41 92 61

Affiliation - Mutation - Appel

COMMISSION D’APPEL TERRITORIALE       
Chargée d’examiner en dernier ressort les appels interjetés suite aux décisions prononcées en première instance par la Commission des règlements du Comité territorial.

Président RAMELLO Jean-Claude
Secrétaire FRANCHI Ange
Membres ABLARD André
BEN ALLEL Mohamed
PINT Bruno
SECHER Fernand

COMMISSION AFFILIATIONS-MUTATIONS
AFFILIATIONS : Traitement des demandes de personnes souhaitant être licenciées à la FFR dans l’une des catégories suivantes :
• Dirigeant d’association
• Rugby éducatif
• Rugby compétition amateur
• Rugby loisirs
• Nouvelles pratiques

MUTATIONS : Traitement des demandes de mutation après étude de la conformité des dossiers pendant les périodes de référence du 10 juin au 28(29) février.
Recensement et validation des indemnités de formation.
Président RAMELLO Jean-Claude

AFFILIATIONS
Secrétaire BAUCHET Stéphanie
Membres FRANCHI Ange
SECHER Fernand

MUTATIONS
Secrétaire VENEZIANO Jackie
Membre VERGELADI André
Indemnités VENEZIANO Marcel

 

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